Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO - LIGNE
Société Anonyme OZOO FRANCE

Numéro de dépôt :
95596045
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque EURO - LIGNE

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO - LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HUMBERT OZOO - FRANCE - France.

La marque EURO - LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO - LIGNE est expirée depuis le 6 novembre 2005.

OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIFITHEQUE , QUEBEC , CYBERSTATION , KUBATOUT , OZOO , OZOO , STAFFLINE , HIFITHEQUE , KITOZ , LIGNE 23


Société Anonyme OZOO FRANCE - Z.I Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Jean HUMBERT OZOO - FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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